Mentions legales

Derniere mise a jour : 19 avril 2026

Conformement a l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'economie numerique (LCEN), les presentes mentions legales identifient les differents intervenants dans le cadre de la realisation et du suivi du site MyFit.care.

1. Editeur du site

TODO : informations a completer par l'equipe juridique

  • Raison sociale : [PLACEHOLDER : Nom de l'entite juridique, ex. MyFit Care SAS]
  • Forme juridique : [PLACEHOLDER : SAS / SARL / SASU / autre]
  • Capital social : [PLACEHOLDER : montant en euros]
  • SIRET : [PLACEHOLDER : 14 chiffres]
  • SIREN : [PLACEHOLDER : 9 chiffres]
  • RCS : [PLACEHOLDER : ville d'immatriculation + numero]
  • N° TVA intracommunautaire : [PLACEHOLDER : FRxx xxxxxxxxx]
  • Siege social : [PLACEHOLDER : adresse complete]
  • Telephone : [PLACEHOLDER : +33 x xx xx xx xx]
  • Email : contact@myfit.care

2. Directeur de la publication

TODO : nom et qualite du representant legal

Nom et prenom : [PLACEHOLDER : Nom Prenom]

Qualite : [PLACEHOLDER : President / Directeur General]

Contact : direction@myfit.care

3. Hebergeur du site

TODO : informations du prestataire d'hebergement

  • Raison sociale : [PLACEHOLDER : ex. OVH SAS / Scaleway / AWS EMEA SARL]
  • Adresse : [PLACEHOLDER : adresse complete du siege]
  • Telephone : [PLACEHOLDER : numero de contact hebergeur]
  • Site web : [PLACEHOLDER : URL hebergeur]

Les donnees de sante sont hebergees chez un prestataire certifie HDS (Hebergeur de Donnees de Sante) - voir page Securite des donnees de sante.

4. Contact

Pour toute question relative a ce site ou aux services proposes :

5. Propriete intellectuelle

L'ensemble des elements composant le site MyFit.care (textes, graphismes, logos, icones, images, photographies, videos, code source, bases de donnees, logiciels, marques) est la propriete exclusive de l'editeur ou de ses partenaires, et est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des elements du site, par quelque procede ou sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de l'editeur, sous peine de constituer une contrefacon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

Les marques "MyFit.care", ainsi que les logos associes, sont des marques [PLACEHOLDER : deposees / en cours de depot] a l'INPI.

6. Credits

  • Conception et developpement : Equipe MyFit.care
  • Design graphique : [PLACEHOLDER : studio ou designer]
  • Polices : Inter et Outfit (Google Fonts, SIL Open Font License)
  • Framework CSS : Tailwind CSS (MIT License)
  • Icones : Heroicons (MIT License)
  • Illustrations medicales : [PLACEHOLDER : source si applicable]
  • Contenu medical relu par : [PLACEHOLDER : professionnels de sante, comite scientifique]

7. Liens hypertextes

Le site MyFit.care peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'editeur n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu. La mise en place de liens vers MyFit.care est autorisee sous reserve de ne pas porter atteinte a l'image et a la reputation de l'editeur.

8. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. Tout litige relatif a leur interpretation ou a leur execution releve de la competence exclusive des tribunaux francais.

Voir egalement : Politique de confidentialite · CGU · Securite des donnees de sante